Informations sur la société

• Société : Elysean Pierre
• Siège social : 1 rue du vieux marché, 45000 Orléans
• Téléphone : 02 38 88 26 81
• Email : pierre@elysean.fr (lien formulaire de contact)
• Site internet : http://www.elysean.fr

Garantie financière

La société ne détient aucun fonds, effet ou valeur pour le compte de ses clients. Elle bénéficie d'une dispense de garantie financière conformément à l'article 3 de la loi n°70-9 du 2 janvier 1970.

Honoraires

Le barème des honoraires est consultable à l’adresse suivante : Barème des honoraires

Hébergement

OVHcloud
SAS au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Roubaix / Tourcoing 424 761 419
Téléphone : 08 203 203 63

Éditeur

Facilogi
SARL au capital de 60 000 €
RCS Créteil 502 886 039
Siège social : 2, rue du Général Leclerc 94220 Charenton-le-Pont, France
Téléphone : 01 43 53 72 66
Email : contact@facilogi.com
Site : www.facilogi.com
Directeur de la publication : Frédéric Eppler

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations fournies sur ce site web ont un but informatif uniquement. Bien que nous nous efforcions de maintenir les informations à jour et exactes, Elysean Pierre ne saurait être tenu responsable de tout préjudice découlant de l’utilisation de ces informations.

Les informations et caractéristiques figurant sur nos annonces immobilières sont fournies à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme constituant une offre contractuelle. Elysean Pierre ne peut, en aucun cas, être tenu responsable des erreurs, omissions ou inexactitudes pouvant s’y trouver.

Agents commerciaux

Nos agents commerciaux sont des professionnels juridiquement et financièrement indépendants. Ils sont titulaires d’une attestation professionnelle délivrée par la Chambre de commerce et d’industrie. Le Mandat est obligatoire : selon le décret du 20/07/1972 modifié par décret 2005-1315 du 21 octobre 2005.

Médiation de la consommation – Règlement amiable des litiges

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour la résolution amiable d’un litige.

ELYSEAN PIERRE, 1 rue du Vieux Marché - 45000 Orléans Tél : 02 38 88 26 81
Sarl au capital de 5 000 euros - RCS Orléans 535 169 536 – Code NAF : 6831Z 
Transaction sur immeubles et fond de commerce- Gestion immobillière

Carte professionnelle n° CPI 4501 2015 000 000 017 délivrée par la CCI du Loiret  

Assurances responsabilité civile professionnelle Souscrite auprès d'ALLIANZ 1  cours Michelet - CS30051 - 92076 PARIS LA DEFENSE - N° de police 60245419

Garantie financière Souscrite auprès de GROUPAMA Assurance Crédit et Caution 8 rue d'Astorg 78008 PARIS- N° de police 4000717978

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :  MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT - Centre d’Affaires Stéphanois SAS - Immeuble l’Horizon-Esplanade de France - 3 rue J. Constant Milleret - 42000 ST ETIENNE".

   

Protection des données personnelles

Politique de confidentialité — Politique de cookies

Démarchage téléphonique

Conformément à la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, le consommateur qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel : www.bloctel.gouv.fr.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.

Crédits photos

Les photographies et visuels présents sur ce site sont de la seule responsabilité de Elysean Pierre.